Mentions légales

  1. Présentation du Site

Les sites www.esatfmm.fr et www.esatfmm.com, désignés ci-dessous par www.esatfmm.fr ou « le Site », sont la propriété de l’Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), éditeur du site et gestionnaire de l’établissement et service d’aide par le travail les Fourneaux de Marthe et Matthieu (ci-après l’ESATFMM).

ACSC

Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 – art. 5 constituée le 1er juin 1989
Enregistrée à la Préfecture de Paris le 1er juin 1989
Parue au Journal Officiel le 26 mai 1989 sous le n° 89/1964 : consulter les statuts de l’association

Siège social : 72, Rue Orfila – 75020 Paris – France
RCS de Paris : 353 305 238
N° SIRET : 353 305 238 00 175
Tél. : 33 (0)1 58 70 09 20
Fax : 33 (0)1 58 70 09 21
www.acsc.asso.fr

 

ESATFMM

Les Fourneaux de Marthe et Matthieu

Adresse: 101, 103 rue Henri Dunant 92700 Colombes

Téléphone: 01.46.97.04.09

SIRET: 353 305 238 00399

R.C.S.: 353 305 238

Numéro TVA intracommunautaire : FR24353305238

Adresse de courrier électronique : lesfourneaux@esatfmm.fr

Hébergement du site web

OVH
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Société par actions simplifiées à associé unique de droit français au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419
SIRET : 42476141900045
N° TVA : FR 22 424 761 419
www.ovh.com

Directeur de la publication
Dominique MANIERE en qualité de directeur général de l’ACSC.

 

  1. Propriété intellectuelle

L’Association des Cités du Secours Catholique (ACSC) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéos ou sonore, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site, etc…

  1. Droits de reproduction – Droits de marque

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Toute fin autre que privée (commerciale notamment) est expressément interdite. Toute reproduction et/ou représentation du site www.esatfmm.fr devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de l’ACSC.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération)
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
    « Document issu du site internet de l’ESAT les fourneaux de Marthe et Matthieu www.esatfmm.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Marques :

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  1. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.esatfmm.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

  1. Conception du site

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